Le pr\u00e9sent site www.vinschueller.fr<\/a> est la propri\u00e9t\u00e9 de l’entreprise SCHUELLER DIDIER<\/strong>, inscrite au R\u00e9pertoire des Entreprises et des Etablissements de Colmar 68000 et dont le si\u00e8ge est situ\u00e9<\/p>\n 12 rue Roger Fr\u00e9meaux 68420 Voegtlinshoffen RCS num\u00e9ro 425142049 L’\u00e9tablissement de Voegtlinshoffen SIRET 425 142 049 00021 porte l’enseigne SCHUELLER JEAN & FILS<\/strong>. Son activit\u00e9 principale est la Culture de la vigne, APE 0121Z.<\/p>\n Le Directeur de la publication du site est Monsieur Didier SCHUELLER, n\u00e9 le 27\/01\/1973 \u00e0 Colmar-68. Ce site est en conformit\u00e9 avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l’informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s.<\/p>\n L’h\u00e9bergeur du site www.vinschueller.fr est la soci\u00e9t\u00e9 OVH, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix \u2013 France.<\/p>\n Le site www.vinschueller.fr<\/a> permet \u00e0 l’Utilisateur un acc\u00e8s gratuit aux services suivants :<\/p>\n Le site est accessible gratuitement en tout lieu \u00e0 tout Utilisateur ayant un acc\u00e8s \u00e0 Internet. Tous les frais support\u00e9s par l’Utilisateur pour acc\u00e9der au service (mat\u00e9riel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont \u00e0 sa charge.<\/p>\n Le site assurewww.vinschueller.fr<\/a> \u00e0 l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie priv\u00e9e conform\u00e9ment \u00e0 la loi n\u00b078-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l’informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s. Le site est d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 la CNIL sous le num\u00e9ro<\/p>\n En vertu de la loi Informatique et Libert\u00e9s, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’acc\u00e8s, de rectification, de suppression et d’opposition de ses donn\u00e9es personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit :<\/p>\n Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son\u2026) font l’objet d’une protection par le Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et plus particuli\u00e8rement par le droit d’auteur.<\/p>\n La structure g\u00e9n\u00e9rale, ainsi que les textes, images anim\u00e9es ou non composant le site www.vinschueller.fr<\/a> sont la propri\u00e9t\u00e9 de l’entreprise SCHUELLER DIDIER. Toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite sans autorisation expresse et pr\u00e9alable de l’entreprise SCHUELLER DIDIER. Cette repr\u00e9sentation ou reproduction, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, constitue une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Les logos et les marques affich\u00e9s sur le site sont prot\u00e9g\u00e9s.<\/p>\n L’Utilisateur doit solliciter l’autorisation pr\u00e9alable du site pour toute reproduction, publication, copie des diff\u00e9rents contenus. Il s’engage \u00e0 une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement priv\u00e9, toute utilisation \u00e0 des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite.<\/p>\n Toute repr\u00e9sentation totale ou partielle de ce site par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, sans l\u2019autorisation expresse de l\u2019exploitant du site Internet constituerait une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par l\u2019article L 335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n Il est rappel\u00e9 conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L122-5 du Code de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle que l\u2019Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu prot\u00e9g\u00e9 doit citer l\u2019auteur et sa source.<\/p>\n Les sources des informations diffus\u00e9es sur le site www.vinschueller.fr<\/a> sont r\u00e9put\u00e9es fiables mais le site ne garantit pas qu\u2019il soit exempt de d\u00e9fauts, d\u2019erreurs ou d\u2019omissions.<\/p>\n Les informations communiqu\u00e9es sont pr\u00e9sent\u00e9es \u00e0 titre indicatif et g\u00e9n\u00e9ral sans valeur contractuelle. Malgr\u00e9 des mises \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8res, le site www.vinschueller.fr <\/em>ne peut \u00eatre tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant apr\u00e8s la publication. De m\u00eame, le site ne peut \u00eatre tenue responsable de l\u2019utilisation et de l\u2019interpr\u00e9tation de l\u2019information contenue dans ce site.<\/p>\n Le site www.vinschueller.fr<\/a>\u00a0<\/em>ne peut \u00eatre tenu pour responsable d\u2019\u00e9ventuels virus qui pourraient infecter l\u2019ordinateur ou tout mat\u00e9riel informatique de l\u2019Internaute, suite \u00e0 une utilisation, \u00e0 l\u2019acc\u00e8s, ou au t\u00e9l\u00e9chargement provenant de ce site.<\/p>\n La responsabilit\u00e9 du site ne peut \u00eatre engag\u00e9e en cas de force majeure ou du fait impr\u00e9visible et insurmontable d’un tiers.<\/p>\n
\nT\u00e9l\u00e9phone 03 89 49 32 95
\nEmails : vinschuellerjeanetfils@orange.fr et contact@vinschueller.fr
\nSite internet : https:\/\/www.vinschueller.fr<\/a><\/p>\n
\nTVA intracommunautaire FR28425142049<\/p><\/blockquote>\nARTICLE 2 : Acc\u00e8s au site<\/h4>\n
\n
ARTICLE 3 : Collecte des donn\u00e9es<\/h4>\n
\n
ARTICLE 4 : Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h4>\n
ARTICLE 5 : Responsabilit\u00e9<\/h4>\n
ARTICLE 6 : Liens hypertextes<\/h4>\n